Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORBS
Numéro de dépôt :
1195243
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1992
Présentation de la marque ORBS
Déposée le 11 février 1982 par la Société Anonyme (SA) COMANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBS est expirée depuis le 11 février 1992.
COMANO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27